1. Présentation du Service
Le site [Nom du site] propose des services de photographie professionnelle. Les présentes conditions régissent les ventes de services photographiques par [Nom de l'entreprise].
2. Prix
Les prix de nos services sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). [Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au client.
3. Commandes
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande. [Nom de l'entreprise] se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
4. Validation de Votre Commande
Toute commande figurant sur le site Internet suppose l'adhésion aux présentes Conditions. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente.
5. Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé. Les factures seront disponibles dans votre espace client.
6. Règlement des Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site [Nom du site] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de l'entreprise]. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
8. Droit d'Auteur
Les photographies réalisées dans le cadre de nos services sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation commerciale des images sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
9. Protection de la Vie Privée
Les données recueillies sur le site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
10. Contact
Pour toute question concernant ces conditions générales de vente, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse email]